1. Éditeur du site et hébergement
Le site nextcog.ai (le « Site ») est édité par NEXTCOG, Société par actions simplifiée (SAS), au capital de €1,000.
- Siège social
- 73 Boulevard de Strasbourg, 34000 Montpellier, France
- Immatriculation
- 888 436 672 RCS Montpellier
- SIREN / SIRET
- 888 436 672 / 888 436 672 00024
- TVA
- FR94 888 436 672
- Président et directeur de publication
- Ajmal Dookhan
- Hébergeur
- DigitalOcean, LLC, 105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, Colorado 80021, United States, tél. +1 646 827 4366
2. Champ d’application et acceptation
En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à respecter la loi applicable. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le Site.
Ces conditions s’appliquent uniquement au Site public. Elles ne régissent ni un abonnement ni l’utilisation de Lead Research Agent. Les conditions présentées sur la plateforme LeadResearchAgent ou convenues par écrit s’appliquent à ce produit.
3. Contenu du site
Le Site fournit des informations générales sur NEXTCOG et ses logiciels. Les descriptions, exemples, illustrations, feuilles de route et indications de disponibilité peuvent évoluer. Sauf contrat signé, ils ne constituent ni une offre ferme, ni un engagement de service, ni une garantie de résultat.
Le contenu ne constitue pas un conseil juridique, financier, réglementaire ou professionnel. Vous restez responsable de l’évaluation de l’adéquation et de la licéité de votre usage.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, NEXTCOG ou ses concédants détiennent les droits sur le Site, ses textes, sa présentation, ses logiciels, ses marques et ses éléments graphiques. Vous disposez d’un droit limité de consultation pour vos besoins licites personnels ou professionnels internes.
Vous ne pouvez pas reproduire, publier, vendre, modifier ou exploiter une partie substantielle du contenu sans autorisation préalable, sauf lorsque la loi le permet.
5. Utilisation acceptable
Vous ne devez pas utiliser le Site à des fins illicites ou trompeuses, tenter un accès non autorisé, introduire du code malveillant, perturber sa disponibilité, contourner ses contrôles, retirer les mentions de propriété ou présenter faussement une affiliation avec NEXTCOG.
6. Produits et liens externes
Les liens vers Lead Research Agent conduisent à une application distincte dont l’utilisation peut exiger une inscription et l’acceptation de documents propres au produit. Les liens tiers sont fournis pour information ; NEXTCOG ne contrôle pas leur disponibilité, leur contenu ou leurs pratiques.
7. Disponibilité et sécurité
Le Site est fourni selon sa disponibilité. NEXTCOG ne garantit pas un accès ininterrompu ni l’absence de toute erreur et peut modifier, suspendre ou retirer une partie du Site pour des raisons de maintenance, de sécurité, d’exploitation ou d’activité.
8. Responsabilité
Aucune disposition n’exclut une responsabilité qui ne peut légalement l’être. Sous cette réserve, NEXTCOG ne répond pas des pertes dues à la confiance accordée à un contenu général, à un service tiers indisponible ou à un événement extérieur raisonnablement incontrôlable. Pour les utilisateurs professionnels, les préjudices indirects et pertes de bénéfice, de chiffre d’affaires, d’opportunité ou de données sont exclus dans la mesure permise par la loi.
9. Confidentialité
Notre Politique de confidentialité explique le traitement des données lié au Site, au formulaire protégé et aux échanges. Le Site n’utilise actuellement aucun cookie d’analyse, de publicité ou de marketing.
10. Modifications, droit applicable et contact
Nous pouvons actualiser ces conditions pour refléter l’évolution du Site, de nos pratiques ou de la loi. Elles sont régies par le droit français et les juridictions compétentes selon les règles applicables connaissent des litiges, sans priver un consommateur de protections impératives.
Les questions peuvent être envoyées via la page de contact ou à 73 Boulevard de Strasbourg, 34000 Montpellier, France.